Tobin back @ Bruno

Posté le 3 octobre 2011 par Bcolmant

Et revoilà Tobin...

C’est reparti avec la taxe sur les transactions financières, appelée Taxe Tobin.
Verra-t-elle le jour ? Sans doute pas si elle n'est pas d'application quasiment mondiale.

Mais qu’importe, finalement : il faut aller plus loin, c’est-à-dire revenir à la compréhension de son élaboration.

L'origine de la taxe Tobin doit être replacée dans le contexte historique de son élaboration, à savoir le début des années 1970. A cette époque, le système monétaire de Bretton Woods, qui avait conduit à établir des parités fixes et une convertibilité avec l'or entre les principales devises des pays développés, entrait en déliquescence.

C'est à cette époque qu’un professeur américain du nom de James Tobin eut l'idée d'instaurer une taxe de 0,1% à 1% sur les mouvements de change internationaux spéculatifs et d'utiliser les recettes de cette taxe pour financer la croissance des pays en voie de développement. L'idée fut reprise, quelques années plus tard, par le professeur allemand Spahn, qui recommanda de considérer une taxe plus faible (de l'ordre de 0,01% ou un point de base) sur toutes les opérations de change - donc pas uniquement spéculatives - mais avec un taux d'imposition plus élevé sur ces dernières, lorsque les cours de change s'écartent d'une fourchette prédéterminée (ce système est qualifié de two tiers).

L’efficacité économique de la taxe Tobin est-elle prouvée ? Elle ne l’est pas, et les avis sont partagés quant aux inconvénients de la spéculation que cette taxe entend combattre. En tout état de cause, il est probable qu'une faible taxe ne constitue aucunement un obstacle à des mouvements spéculatifs de grande envergure.

D'un point de vue fiscal - et il s'agit de son aspect conceptuel le plus important -, la taxe Tobin vise à frapper non pas un enrichissement réalisé, mais un flux financier. Or, un flux financier, appréhendé de manière autonome, ne correspond pas aux concepts de revenu et de valeur ajoutée, dont la taxation constitue le fondement de la plupart des systèmes fiscaux. En d'autres termes, cette taxe constituerait un pur impôt à la source sur le capital (ou sur l'épargne), déconnecté de tout enrichissement éventuel y associé. En Belgique, elle relèverait donc de la même catégorie fiscale que les droits d'enregistrement, les droits de succession ou, dans une matière financière connexe, la taxe sur les opérations de bourse (ou TOB).

Enfin, les modalités administratives de perception de la taxe Tobin constituent un autre obstacle à son éventuelle mise en œuvre. Son coût, essentiellement supporté par les institutions bancaires, serait probablement répercuté sur d'autres intervenants, tels les fonds de pension, les organismes de placement collectif et les compagnies d'assurances. La taxe affecterait donc finalement l'épargne des particuliers.