Une bonne idée, ça peut rapporter gros!
Il coûte plutôt cher et ne rapporte souvent pas grand chose. Mais lorsqu’il protège LA bonne idée, l’argent tombe du ciel et c'est la fortune assurée. Le brevet n’est rien d’autre qu’une assurance contre les copieurs et autres adeptes du plagiat.
(mon argent) - En ces temps où l’innovation est élevée au rang de culte, les inventeurs en herbe et autres scientifiques aguerris sont de plus en plus nombreux à chercher à protéger leurs découvertes.
Pour les Géo Trouvetou sans le sou, la méthode la plus simple consiste à déposer une demande de brevet à l’Office belge de la Propriété intellectuelle (OPRI). La procédure de délivrance de ce sésame est assez simple car elle ne comprend pas d’examen des conditions de brevetabilité et son coût est modique (50 euros). Ce certificat ne représente toutefois qu’un "premier dépôt" sur la base duquel son propriétaire peut revendiquer un droit de priorité de 12 mois pour déposer une demande de brevet dans d’autres pays.
Adressez-vous en Belgique
Pour garantir la protection de son invention dans l’UE, une personne doit en effet demander l’aval de l’Office Européen des Brevets. Basée à Munich, cette organisation s’assure, en procédant à une recherche d'antériorité, que les produits qui lui sont proposés sont réellement novateurs. Mais la lourdeur de son organisation et les obligations relatives à la publication des documents officiels dans les principales langues européennes plombent ses coûts. Conséquence: un brevet industriel communautaire coûte aujourd’hui près 20.000 euros dont 14.000 euros de frais de traduction.
A titre de comparaison, aux Etats-Unis, l’addition approche à peine 1.850 euros. Sur le vieux continent, la plupart des particuliers et des PME modestes ne peuvent se permettre financièrement de garantir la sécurité juridique de leurs inventions. L'Europe dépose ainsi deux fois moins de brevets que les Etats-Unis.
... ou plutôt en Suisse
Pour les inventeurs qui ont l’impression d’avoir découvert le nouveau fil à couper le beurre universel ou l’énergie du futur, il est recommandé de passer par la procédure internationale (PCT – Patent Cooperation Treaty) de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI). Cela permet de déposer une demande de brevet en une seule démarche auprès d’un des 141 pays adhérents du système PCT. Cette agence spécialisée des Nations Unies située à Genève, est de plus en plus populaire. Le nombre de demandes qu’elle reçoit est en effet passé de 100.000 en 1997 à 193.000 en 2005 avant de retomber sous la barre des 160.000 deux ans plus tard (aucune statistique plus récente n’a été publiée). Le nombre total de brevets en vigueur dans le monde approche aujourd’hui 6,1 millions.
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IBM en tête
Les grands groupes technologiques sont logiquement ceux qui cherchent le plus à protéger juridiquement leurs innovations. En 2009, IBM a déposé aux Etats-Unis 4.914 demandes de brevet. Ce record dépasse à lui seul l’ensemble des requêtes formulées la même année par Microsoft, Hewlett-Packard, Oracle, Apple, Accenture et Google. Les géants de l’électronique tels que Samsung, Panasonic, Toshiba, Sony et Seiko dépensent aussi beaucoup d’argent pour s’assurer que leurs inventions ne soient pas copiées par leurs concurrents. Bizarrement, ce ne sont pourtant pas ces multinationales qui gagnent le plus d’argent grâce à leurs brevets. "Les entreprises sont très jalouses des revenus qu’elles tirent de leurs brevets, reconnaît Rainer Osterwalder, le porte-parole de l’Office européen des brevets. Ces revenus sont aussi très difficilement quantifiables. On peut avoir une idée des sommes générées par la vente de produits protégés mais il est plus difficile de quantifier la perte de revenus que votre brevet représente pour vos concurrents qui auraient pu commercialiser un produit semblable au vôtre si vous ne l’aviez pas protégé légalement. Mais pour les brevets les plus rentables, si j’étais vous, je regarderai du côté de l’industrie pharmaceutique."
Jackpot pour l'industrie pharmaceutique
Les fabricants de médicaments peuvent toucher le gros lot en protégeant juridiquement certaines de leurs molécules. Le Lipitor rapporte ainsi chaque année à Pfizer près de 13 milliards de dollars de chiffre d’affaires. L’Advair de GlaxoSmithKline génère quant à lui des revenus de 7,2 milliards de dollars alors que les ventes du Seroquel d’AstraZeneca approchent 3,4 milliards de dollars. Certaines facultés financent également une partie de leurs frais grâce au travail de leurs laboratoires de recherche. Les brevets déposés par 189 écoles américaines généreraient ainsi près de 1,5 milliard de dollars chaque année. L’université de New York est la plus "rentable" avec des revenus de 157 millions de dollars. Mais les particuliers peuvent aussi faire fortune en déposant un brevet.
ET LES PARTICULIERS?
Carte à puce: L’inventeur de la carte à puce, Roland Moreno, aurait encaissé bien plus de 100 millions d’euros en deux décennies. Ce français né au Caire n’aurait jamais fait fortune sans son brevet. Un ingénieur du Centre national d’études des télécommunications (CENT), Daniel Vesque, a d’ailleurs toujours revendiqué la paternité de cette découverte mais en oubliant de protéger son idée, il n’a jamais pu obtenir le soutien des juges. Un inventeur sans brevet n’a que ses yeux pour pleurer lorsqu’il voit son innovation séduire des millions de consommateurs.
Botox: La femme du dermatologue canadien, Jean Carruthers, a ainsi été la première à s’apercevoir que le Botox pouvait être utilisé pour atténuer les rides du visage. Mais si le produit a ensuite envahi Hollywood, elle n’a pas touché un dollar de droit car elle avait omis de le protéger devant l’United States Patent and Trademark Office. Alors certes, les statistiques montrent que sur 100 personnes qui ont déposé un brevet, une seule touchera le pactole. 9 gagneront quelques sous, 20 entreront tout juste dans leurs frais et 70 perdront de l’argent. Mais 1% de chance de gagner la cagnotte ferait rêver n’importe quel joueur de loto…
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